Livraison offerte dès 50€ d'achats. Offre exceptionnelle: Tout à moins 60%

SAS Méditerraneo / SIRET: 82354802900011

Mentions Légales

Titre de votre choix
Une ou plusieurs images et sous-titre de votre choix


Mentions Légales (exemple)
Présentation du site.En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour laconfiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs dusite www……………………………… l’identité des différents intervenants dans lecadre de sa réalisation et de son suivi :Propriétaire :Créateur :Responsable publication :Le responsable de la publication est une personne physique. Webmaster :RCSCode APEN° TVA INTRA Adresse du siège et postale :Tél :Hébergeur du site : OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.Propriété intellectuelleTous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, lecontenu du site www……………………………… sont protégés par le droit d’auteur, ledroit des marques et le droit des dessins et modèles. Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou desinformations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droitd’usage privé, personnel et non transmissible. La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur àwww……………………………… ou l’insertion d’une page appartenant à www………………………………dans la page d’un autre site est interdite. De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou entotalité est interdite sans l’accord écrit de la Société ………………………… etconstituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 etsuivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés surwww……………………………… peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un supportpapier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom etl’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituerune contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteurde la contrefaçon. La création d’un lien hypertexte vers le site www……………………………… nepeut se faire qu’avec l’autorisation de la Société ……………………., et sousréserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit desinternautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.Collecte et utilisation des données à caractère personnelLa collecte des données à caractère personnel pour les prestationsproposées par le site www……………………………… ainsi que leur traitement sonteffectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application. La collecte des données à caractère personnel concernant lesutilisateurs du site www……………………………… a pour finalités principalesl’identification des utilisateurs pour la fourniture des services etprestations proposées sur le site. Ces informations nécessaires à la gestion commerciale des demandes(demande de projet, d’informations, contact du vendeur par mail, …) sontdestinées à la Société  ………………..Ces informations et données sont conservées à des fins desécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires. La Société …………………….. est enregistré à la CNIL sous le numéro …………………….. En application de la loi, toute personne ayant transmis des données àcaractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et desuppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitementdes données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en nous contactant par mail ……………………….. ResponsabilitéLa Société …………………… ne saurait être tenue responsable des éventuelsproblèmes techniques rencontrés sur le site et/ou sur tous les autressites vers lesquels le site www……………………………… établi des liens. De même, la Société ……………………….. ne saurait être tenue responsable de l’interprétationdes informations publiées sur ses sites et/ou ses sites partenaires,ainsi que toutes les conséquences de leurs utilisations. L’usage des informations, messages ou données de toutes natures que cesoit, disponibles depuis le site www……………………………… relève de la seuleresponsabilité de l’internaute, dont les décisions ou actions quecelui-ci serait conduit à mener et/ou à prendre en considération nesauraient engager d’autre responsabilité que celle de l’internaute. Enparticulier, l’internaute est seul responsable de sa décision desouscrire ou non, à l’un des produits et/ou services payants proposéspar www……………………………….

Le nom de votre société
Ses coordonnées de contact


    Cart